Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHEFS EN OR
TRANSGOURMET FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
3437758
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/06/2025
LES CHEFS EN OR de TRANSGOURMET FRANCE

Présentation de la marque LES CHEFS EN OR

Déposée le 29 juin 2006 par TRANSGOURMET FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES CHEFS EN OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est TRANSGOURMET FRANCETODO domicilié(e) 17 rue e la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSGOURMET FRANCE, Direction Juridique domicilié(e) ZAC du Val Pompadour, 17 rue de la Ferme de la Tour, CS 10005 - 94460 - VALENTON - France.

La marque LES CHEFS EN OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES CHEFS EN OR arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

TRANSGOURMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIERA , SUDFRAIS , ALDISCOPE , SIERA , LOU SAVOYARD , LE CROUSTYLE , PRODIREST , PROREST , AFFORETS , LEGAVE SERVICE COMPLET


TRANSGOURMET FRANCE, SASU - 17 rue e la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France - SIREN 413392903


TRANSGOURMET FRANCE, Direction Juridique - ZAC du Val Pompadour, 17 rue de la Ferme de la Tour, CS 10005 - 94460 - VALENTON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2015 n°2589319 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-06-11

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